Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TREFILERIES DU SUD EST
T REFILERIES DU SUD-EST LES FILS DE J. GAPIAND

Numéro de dépôt :
1022782
Date de dépôt :
15/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TREFILERIES DU SUD EST

Déposée le 15 décembre 1976 par T REFILERIES DU SUD-EST LES FILS DE J. GAPIAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TREFILERIES DU SUD EST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est T REFILERIES DU SUD-EST LES FILS DE J. GAPIAND domicilié(e) (Société anonyme) 42170-ST. JUST-ST. RAMBERT-sur-LOIRE - France.

La marque TREFILERIES DU SUD EST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1022782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 19

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TREFILERIES DU SUD EST est expirée depuis le 15 décembre 1986.

T REFILERIES DU SUD-EST LES FILS DE J. GAPIAND a également déposé les autres marques suivantes : PANOSUDEST


T REFILERIES DU SUD-EST LES FILS DE J. GAPIAND - (Société anonyme) 42170-ST. JUST-ST. RAMBERT-sur-LOIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-007

Fils de fer, pointes, crampillons, ronces, grillages tapis métalliques, crochets pour briques et articles similaires;clôtures, treillages en bois;paquets bois châtaigner ou articles similaires;lissages en ciment armé ou articles similaires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.